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Silentskill
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Inscription: 01 Juin 2015, 18:00

Les statuts de l'Association

par Silentskill 11 Mars 2016, 16:59

Les statuts

Statuts de l’Association « Association Black Moon Team Multigaming »



Article 1er:



Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association Black Moon Team Multigaming.

Article 2 :

Cette association a pour but : Elle a pour but de réunir des joueurs de jeux-vidéos à jouer sur Internet et en réseau dans une même salle. Elle sera donc à l’initiative de création de tournois en réseau et de tournois en ligne, où s’affronteront différents groupes de joueurs. L’intérêt de cette association est d’offrir à ses adhérents un maximum de possibilités de jeux en ligne ou en réseau local.

Article 3 :

Le siège social est fixé à l’adresse suivante:

24 rue des pinsons,

91420, Morangis

Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration, la ratification par L’Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 4 :

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 :

Les ressources de l’Association comprennent:



Le montant des droits d’entrée et des cotisations



Les dons
Les sponsorisations



4) Les subventions de l’État, des départements et communes, des collectivités locales

5) Les recettes issues des diverses activités telles que des soirées réseau local, des prestations sur Internet de nos membres, des ouvrages publiés par l’association, des ateliers, des congrès.



6) Toutes autres ressources autorisées par les textes Législatifs et réglementaires



Article 6 :



L’association se compose de:

a) Membres d’honneur
b) Membres actifs
c) Membres du Bureau
d) Fondateurs



Article 7 :

Pour faire partie de l’Association, il faut être agrée par le Bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

Article 8 :

Sont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser chaque année une somme annuelle fixée par l’Assemblée Générale, ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale, leur voix compte pour un.

Sont membres du bureau ceux qui sont élus par le Conseil d’Administration. Ils paient la même cotisation que les membres actifs, ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale, leur voix compte pour deux.

Sont fondateurs les Président et Vice-président de l’association, ils ne paient pas de cotisation. Ils ont le droit de vote à l’Assemblée Générale, leur voix compte pour trois.







Article 9 :

La qualité de membre se perd par :

A) Par démission adressée par écrit au Président de l’association.
B) Pour une personne physique, par décès ou pour déchéance de ses droits civiques.
C) Pour une personne morale, par mise en redressement judiciaire ou dissolution, pour quelque cause que ce soit.
D) La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave (défini dans le règlement intérieur), l’intéressé ayant été invité par courrier postal ou Internet (email) à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.

Article 10 :

L’Association est dirigée par un conseil d’Administration de deux membres comprenant les Fondateurs (Président et Vice-Président).



Il faut avoir la majorité légale (18 ans) pour faire partie du Conseil d’Administration. Ce Conseil d’Administration tâchera de prendre les décisions pour le bien de l’Association en respectant les buts de celle-ci stipulés dans ses statuts.

Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres actifs, au scrutin secret, un Bureau composé de:



Un ou plusieurs Conseillers au secrétariat (il contrôlera l’application des décisions prises en Assemblée Générale par les Membres de l’Association)

2) Un ou plusieurs Conseillers à la Présidence (il fera le lien entre les Membres et le Conseil d’Administration)

3) Un Trésorier et s’il y a lieu un Trésorier Adjoint (il contrôlera les finances de l’Association)

Le Bureau est réélu à chaque réunion du Conseil d’Administration par les Fondateurs, le Bureau peut être composé de mineur de plus de 16 ans.



Article 11: Réunion du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les deux mois sur convocation du Président ou sur la demande du tiers de ses Membres.

Les décisions sont prises à la majorité. Tout membre du conseil qui sans excuse n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Ne devront être traitées lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.



Article 12: Assemblée Générale Ordinaire



L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.

Elle se réunit chaque année au mois de décembre. Un mois au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du Vice-président ou du Président. L’ordre du jour proposé est indiqué sur les convocations. L’assemblée générale a lieu quelque soit le nombre de membres présents.



Le Président, Vice-Président, assistés par les membres du Bureau président l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le Trésorier ou son adjoint rend compte de la gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.

Ne devront être traitées lors de l’assemblée générale que les questions soumises à l’ordre du jour.



Article 13: Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de plus de la moitié des Membres actifs, le Président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire.



Article 14 :

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.



Article 15 :

Elle ne peut être décidée qu’en Assemblée Générale Extraordinaire par décision de la majorité du Conseil d’Administration. Un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par cette Assemblée Générale et l’actif s’il y a lieu est dévolu à une association ayant les buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet1901 et au décret du 16 août 1901.



Fait à Morangis, le 2 Mai 2015
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